Informations relatives à l'éditeur du site, à son hébergeur et aux conditions d'utilisation.
Le site r-cabre.fr est édité par :
CABRE Rémi — Entreprise Individuelle
Adresse du siège : 24 rue des Lilas, 31700 Blagnac, France
SIREN : 995 810 000 10
Email : rcabre.pro@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Monsieur Rémi CABRE, en qualité de chef d'entreprise.
Le site est hébergé par : [À compléter]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l'hébergeur]
Note : ces informations sont à compléter avec les coordonnées exactes de votre prestataire d'hébergement (OVH, Hostinger, o2switch, Infomaniak, etc.).
L'activité de l'éditeur consiste en la conception, la fabrication et la réparation de pièces en matériaux composites haute performance (fibre de carbone, fibre de verre, fibre de lin, basalte, aramide, et autres matériaux), à destination des véhicules de collection, du cyclisme et d'usages décoratifs ou mobiliers.
L'ensemble du contenu du site r-cabre.fr (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, mise en page, code source, marques) est la propriété exclusive de CABRE Rémi EI, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CABRE Rémi EI. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les pièces, plans, modèles et visuels réalisés par l'éditeur restent sa propriété, sauf cession écrite expresse.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. CABRE Rémi EI n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou les conséquences de leur consultation.
Toute mise en place d'un lien vers le site r-cabre.fr depuis un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation préalable.
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est régi par notre politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sans le consentement explicite de l'utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
CABRE Rémi EI s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français du ressort du siège social de l'éditeur.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : rcabre.pro@gmail.com